droit des transports

droit des transports
транспортное право

Dictionnaire de droit français-russe.

Игры ⚽ Нужен реферат?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Droit des transports — Droit du transport Le droit du transport est la partie du droit qui s applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation) …   Wikipédia en Français

  • Accidentologie Des Transports — L accidentologie des transports désigne l étude des accidents (principalement corporels) et des risques d accident dans les transports de personnes, en tenant compte du mode de déplacement utilisé (transport individuel ou transport collectif,… …   Wikipédia en Français

  • Régie autonome des transports parisiens — « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol …   Wikipédia en Français

  • Regie autonome des transports parisiens — Régie autonome des transports parisiens « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol …   Wikipédia en Français

  • Régie Autonome des Transports Parisiens — « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol …   Wikipédia en Français

  • Politique europeenne des transports ferroviaires — Politique européenne des transports ferroviaires Si l Union européenne devint subitement si « ferrophile », c est qu à l inverse des États Unis, il y a en Europe de larges possibilités d utiliser toutes les infrastructures disponibles… …   Wikipédia en Français

  • Politique des transports de l'Union europeenne — Politique des transports de l Union européenne La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une… …   Wikipédia en Français

  • Politique des transports de l'Union européenne — La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une ouverture des frontières préparée par l accord de… …   Wikipédia en Français

  • Politique des transports de l'union européenne — La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une ouverture des frontières préparée par l accord de… …   Wikipédia en Français

  • Politique européenne des transports — Politique des transports de l Union européenne La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une… …   Wikipédia en Français

  • Office fédéral des transports — L Office fédéral des transports (en allemand Bundesamt für Verkehr et en italien Ufficio federale dei trasporti, en abrégé OFT) est l un des sept offices du département fédéral de l environnement, des transports, de l énergie et de la… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”