- droit des transports
- транспортное право
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Droit des transports — Droit du transport Le droit du transport est la partie du droit qui s applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation) … Wikipédia en Français
Accidentologie Des Transports — L accidentologie des transports désigne l étude des accidents (principalement corporels) et des risques d accident dans les transports de personnes, en tenant compte du mode de déplacement utilisé (transport individuel ou transport collectif,… … Wikipédia en Français
Régie autonome des transports parisiens — « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol … Wikipédia en Français
Regie autonome des transports parisiens — Régie autonome des transports parisiens « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol … Wikipédia en Français
Régie Autonome des Transports Parisiens — « RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol … Wikipédia en Français
Politique europeenne des transports ferroviaires — Politique européenne des transports ferroviaires Si l Union européenne devint subitement si « ferrophile », c est qu à l inverse des États Unis, il y a en Europe de larges possibilités d utiliser toutes les infrastructures disponibles… … Wikipédia en Français
Politique des transports de l'Union europeenne — Politique des transports de l Union européenne La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une… … Wikipédia en Français
Politique des transports de l'Union européenne — La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une ouverture des frontières préparée par l accord de… … Wikipédia en Français
Politique des transports de l'union européenne — La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une ouverture des frontières préparée par l accord de… … Wikipédia en Français
Politique européenne des transports — Politique des transports de l Union européenne La politique des transports de l Union européenne doit concourir à réaliser le marché intérieur et donc à réduire les obstacles à la circulation des biens et des personnes, dans le cadre d une… … Wikipédia en Français
Office fédéral des transports — L Office fédéral des transports (en allemand Bundesamt für Verkehr et en italien Ufficio federale dei trasporti, en abrégé OFT) est l un des sept offices du département fédéral de l environnement, des transports, de l énergie et de la… … Wikipédia en Français